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Certificat de conformité voiture, pour quelle utilité ?

certificat de conformité voiture

Lorsqu’un véhicule neuf sort de son usine de fabrication, un certificat de conformité voiture est livré avec. Il s’agit d’un document qui est particulièrement indispensable, non seulement pour procéder plus facilement à l’immatriculation de votre voiture, mais qui est également nécessaire pour que votre voiture puisse circuler en toute tranquillité et dans la légalité sur les routes européennes.

Le certificat de conformité voiture pour une première immatriculation

Vous venez d’acheter une voiture neuve à l’étranger ? Il va vous falloir présenter son certificat de conformité, lorsque vous vous rendrez à la préfecture pour son immatriculation.  En effet, le certificat de conformité voiture est un document indispensable pour pouvoir procéder à la première immatriculation auprès de la préfecture française où vous vous rendrez. Sans présentation de ce document, il vous sera impossible de procéder à l’immatriculation de votre véhicule. Pour les voitures d’occasions qui devront être également immatriculées en France, le certificat de conformité voiture est nécessaire. Au lieur de vous rendre chez un concessionnaire qui possède la marque de votre véhicule d’ailleurs, vous pouvez effectuer la demande sur Internet, sur les sites spécialisés dans le service de demande de certificat de conformité.

La valeur d’un certificat de conformité voiture

Le certificat de conformité, comme son nom l’indique, est un document qui est remis par le fabricant lors de la sortie d’usine de la voiture. Il s’agit d’un document qui atteste particulièrement la conformité du véhicule en question aux directives et normes établies au sein de l’Union Européenne. Vous aurez donc besoin d’un certificat de conformité voiture pour pouvoir rouler en toute légalité sur les routes européennes.

Un certificat de conformité pour quelle voiture ?

En possédant un certificat de conformité pour votre voiture, vous pourrez circuler librement, car il atteste la conformité de votre véhicule face aux exigences et directives lancées au sein de l’Union Européenne. Cependant, ce ne sont pas tous les modèles de véhicule qui possède un certificat de conformité. Il n’est délivré que pour les véhicules de catégories L ou M1, qu’il s’agisse de voiture ou de moto. Ce ne sont également que les véhicules destinés à être commercialisés sur le marché européen qui ont besoin d’un certificat de conformité. Ce document est aussi disponible et indispensable pour les véhicules dont l’année de première immatriculation est postérieure à 1995 et également pour les véhicules dont la première immatriculation doit s’effectuer dans un pays membre de l’Union Européenne.

5 thoughts on “Certificat de conformité voiture, pour quelle utilité ?

  1. Merci pour ces informations, parfois des gens demandent pour certains cas comme pour les véhicules importés hors Union Européenne. Ils veulent savoir si ces voitures sont traités aussi.
    Mais à vrai dire, mieux vaut contacter directement les sites constructeurs de coc afin d’étudier la possibilité d’une immatriculation en France car certains véhicules ne peuvent, en effet, pas être immatriculés sur le territoire national.

  2. Bonjour,
    Pour ma part, je résume quelques paragraphe, pour tout véhicule d’occasion acheté à l’étranger, il faut absolument penser à demander au vendeur de fournir avec la voiture un certificat de conformité national original que son concessionnaire peut lui fournir.

  3. Bonjour,
    Très bon article. Il pourra aider et informer ceux qui ont besoin de savoir sur le certificat de conformité.

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